Conseil municipal

Mardi 6 juillet 2021

Le 6 juillet 2021

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

          

Le Conseil municipal se réunira, salle de conseil de Dinan Agglomération (8 boulevard Simone Veil à Dinan), le MARDI 6 JUILLET 2021, en séance publique, à 19h30, aux fins de délibérer sur les affaires inscrites à l'ordre du jour ci-après. La séance sera retransmise par vidéo.

 

Approbation du relevé de décisions de la séance du Conseil Municipal du 15 juin 2021.

 

  1. URBANISME - Programmation d’aménagement de la place Saint-Sauveur et de ses abords - Présentation par le Cabinet PréAU
  2. CONSEIL MUNICIPAL - Mise à jour des commissions, comités de pilotage et délégués du conseil municipal
  3. FINANCES - Budget Ville 2021 - Attribution de subventions à des associations
  4. MUSÉE - Demande de subvention Fonds Régional d’Aide à la Restauration (F.R.A.R.) pour la restauration d’œuvres d’art
  5. AFFAIRES IMMOBILIERES - Acquisition de parcelles appartenant à M. Francis Lucas (Vallée des Granges)
  6. AFFAIRES IMMOBILIERES - Acquisition de parcelles appartenant à Mme Monique Cotiniaux (vallée des Granges)
  7. AFFAIRES IMMOBILIERES - Acquisition d’un terrain appartenant à M. Frédéric Le Chequer (rue du Bas Bourgneuf)
  8. AFFAIRES IMMOBILIERES - Vente d’un terrain nu situé 5, rue Michel à Dinan
  9. AFFAIRES GENERALES - Transfert amiable de propriété - rue Roger Vercel - Parcelles Section AO n° 688, 690 et 700
  10. RESSOURCES HUMAINES - Nomination des assistants de prévention
  11. RESSOURCES HUMAINES - Créations de postes
  12. DINAN AGGLOMERATION - Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation de membres
  13. DINAN AGGLOMERATION - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets au titre de l’année 2019